Déposée le 4 mai 1990 par monsieur Fabien Montout
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SUPER DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Fabien Montout domicilié(e) 142, rue Haxo, 75015 Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabien Montout - France.
La marque SUPER DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1754409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER DOM est expirée depuis le 4 mai 2000.
Fabien Montout a également déposé les autres marques suivantes : ZAKARY
Monsieur Fabien Montout - 142, rue Haxo, 75015 Paris - France
Monsieur Fabien Montout - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-09
Gala, concert, éducation, édition de livres, divertissements radiophoniques ou par télévision, production de film, agence pour artistes, location de films et d'enregistrements phonographiques, organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation, soirées artistiques ; appareil pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images, support d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SUPER DOM"
